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Aide

Notre parcours de souscription en ligne s'étale sur 3 étapes (votre CIR / votre entreprise / votre trésorerie) : il vise à mieux appréhender le contexte de votre demande afin de vous proposer notre meilleure offre de financement en fonction de vos objectifs de trésorerie. Les informations ou documents repris ci-dessous n'étant pas nécessairement tous pertinents dans le contexte de votre entreprise, n'hesitez pas à nous contacter pour en discuter.

  1. Sur votre entreprise
  • Plaquette de présentation de l’entreprise.
  • Organigramme juridique simplifié
  • Répartition du capital de la société
  • Liasse fiscale + comptes consolidés (le cas échéant) + rapport des CAC (le cas échéant)
  • Plan de trésorerie simplifié
  • Informations sur l'actionnariat
  1. Sur votre CIR
  • Informations sur les CIR déclarés sur les 3 dernières années : montants déclarés et dates de déclarations, montants remboursés et dates de remboursement.
  • Votre CIR a-t-il été contrôlé au cours des 5 dernières années ? Si oui, merci de joindre l’un ou l’autre des documents suivants (en fonction de l’avancement du contrôle) : avis de passage, proposition de rectification, réponses aux observations du contribuable, CR de vérification, rapport d’expertise MESR.
  • Calcul du CIR : nom du prestataire (le cas échéant)
  • Si vous disposez du statut JEI, ou d’un rescrit CIR, et qu’il(s) date(nt) de moins de 5 ans : copie du courrier d’agrément, ainsi que du dossier de demande.
  • Dernier dossier justifcatif complet (technique et financier) dont vous disposez
  • Principaux indiacteurs de R&D